Règlement intérieur de la bibliothèque

Version août 2024. Dernière modification : 26/08.

©Ans Brys

Généralités
1. La bibliothèque du Rubenshuis est l'institut de recherche de référence pour l'art flamand des XVIe et XVIIe siècles. La bibliothèque vous permet de consulter la collection de publications, de documentation sur les œuvres d'art et d'archives de recherches en l'histoire de l'art.
2. Le Rubenshuis est dirigé par le directeur.
Contact
1. Coordonnées
  1. Adresse : Rubenshuis, Hopland 13, 2000 Anvers
  2. Courriel : rubenshuis@antwerpen.be
  3. Numéro de téléphone : 0032 3 201 15 75 Site : http://www.rubenshuis.be/
  4. Catalogue de la collection : http://anet.be/env/desktoprub
2. Les horaires d'ouverture et les jours de fermeture sont disponibles sur le site Internet du Rubenshuis (voir 2.1).
3. Le présent règlement concerne la bibliothèque du Rubenshuis, sauf mention contraire.
Accès
1. Pour faire usage de la bibliothèque, il convient d'être inscrit en tant qu'usager auprès du Rubenshuis. Vous pouvez vous inscrire sur place sur présentation d'un document d'identité valide. On vous attribuera alors un compte lecteur personnel : un identifiant et un mot de passe associés à une carte de bibliothèque qui vous donneront accès aux services (en ligne et hors ligne) du Rubenshuis.
2. La carte A fait office de carte de bibliothèque. Si vous disposez déjà d'une carte A, vous pouvez l'utiliser. Si vous ne disposez pas encore d'une carte A ou si vous l'avez perdue, une nouvelle vous sera remise sur place. Vous trouverez plus d'informations sur le site www.a-kaart.be.
3. Si vous n'êtes pas encore inscrit(e) en tant qu'usager à la bibliothèque du Rubenshuis, vous pouvez créer un compte lecteur en ligne via le catalogue (voir 2.1), de façon à pouvoir déjà utiliser les services en ligne. Votre enregistrement en tant qu'usager de la bibliothèque ne sera définitif qu'après présentation de votre document d'identité sur place.
4. Votre inscription en tant qu'usager de la bibliothèque est valable 24 mois. À l'expiration de ce délai, vous pouvez renouveler gratuitement votre inscription pour une durée de 24 mois en utilisant le catalogue de la collection, par courrier électronique ou sur place (voir 2.1).
5. Votre inscription à la bibliothèque vous donne uniquement accès aux espaces publics du Rubenshuis. La bibliothèque, qui se situe au deuxième étage, est accessible par l'escalier et par l'ascenseur.
6. Au moment de votre inscription, vous pouvez choisir de vous inscrire également comme lecteur dans les bibliothèques du Musée Plantin-Moretus, du Musée Middelheim et du Musée des Beaux-Arts d'Anvers ainsi que dans la Bibliothèque patrimoniale Hendrik Conscience. Cette inscription est entièrement libre. D'autres règlements peuvent s'appliquer ici. Vous obtiendrez de plus amples informations auprès des organismes en question.
7. Le Rubenshuis propose des installations supplémentaires et des services sur mesure pour les projets de recherche de plus longue durée. Pour plus d'informations à ce sujet, nous vous invitons à nous contacter par écrit (voir 2.1).
8. Vous pouvez emporter un ordinateur portable, des stylos, du papier, un GSM et un appareil photo à l'intérieur de la bibliothèque. Il n'est pas possible d'apporter à manger et à boire. Vous pourrez ranger votre veste, vos housses de protection, sacs à dos et autres effets personnels dans un des casiers situés à l'accueil au rez-de-chaussée.
9. Vous pouvez apporter vos propres livres, magazines et documents de travail à la bibliothèque. Pour éviter tout malentendu, prévenez le personnel de la bibliothèque lors de votre arrivée.
10. Il n'est pas permis d'apporter des œuvres d'art originales – peintures, dessins, gravures et autres – à la bibliothèque sans autorisation préalable. Veuillez nous contacter au préalable (voir 2.1).
11. Le Rubenshuis ne peut être tenu responsable en cas de vol ou de détérioration de vos effets personnels.
12. Il est interdit de fumer dans l'ensemble du bâtiment et dans le jardin. Cette interdiction s'applique également à la cigarette électronique.
13. Les animaux ne sont pas admis au Rubenshuis, à l'exception des chiens d'assistance certifiés, comme le prévoit le décret flamand du 20 mars 2009, modifié par le décret du 28 juin 2013, relatif à l'accessibilité aux personnes accompagnées de chiens d'assistance des lieux publics.
14. En cas d'alarme incendie ou d'évacuation pour toute autre raison, les instructions du personnel du Rubenshuis devront être respectées et le bâtiment devra être évacué immédiatement.
15. Les activités compromettant le bon fonctionnement du lieu comme les comportements perturbateurs ou le vol délibéré ou la détérioration des documents de la collection ne seront pas tolérées.
Données personnelles et vie privée
1. Vos données personnelles seront enregistrées par le Rubenshuis dans une base de données et utilisées pour la communication relative aux collections et à votre consultation. Dans ce cadre, le Rubenshuis respecte la loi relative aux communications électroniques (13 juin 2005) et le Règlement général de protection des données (RGPD). Le Rubenshuis est l'administrateur de cette base de données.
2. Vous pouvez avoir accès à vos données personnelles via le catalogue en ligne (voir 2.1), lorsque vous vous connectez avec votre compte lecteur (voir 3.1).
3. Vous avez le droit de consulter vos données personnelles enregistrées dans cette base de données et éventuellement de les rectifier. Vous pouvez demander la rectification des données qui seraient incorrectes, incomplètes ou non applicables.
4. Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles de cette base de données si vous ne souhaitez plus être inscrit(e) en tant qu'usager de la bibliothèque du Rubenshuis. Vous devez alors remettre au Rubenshuis une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une preuve de votre identité (copie d'un document d'identité) (voir 2.1).
Services proposés
1. Dans la bibliothèque du Rubenshuis, vous pouvez consulter les documents de la collection. Vous pouvez également étudier.
2. Le Rubenshuis n'autorise pas les prêts. Les documents de la collection peuvent être conservés à la bibliothèque sur demande pour une durée maximale de cinq jours ouvrables. Pendant cette période, ils pourront toutefois être consultés par d'autres usagers de la bibliothèque et par des collaborateurs internes.
3. Le personnel de la bibliothèque se tient à votre disposition pour répondre à vos questions, vous conseiller et vous aider. Vous pouvez vous adresser à ces personnes pour obtenir des explications sur l'équipement, sur les services ainsi que sur les collections et les accès numériques.
4. La bibliothèque est un lieu de travail et de silence. Respectez donc l'ambiance studieuse qui y règne. Pour manger, boire, discuter et téléphoner, veuillez sortir de la bibliothèque. Pour tout travail nécessitant des discussions, vous pouvez par exemple utiliser les espaces publics au premier étage. Placez vos appareils électroniques en mode silencieux. Veillez à la propreté du mobilier et des locaux mis à votre disposition.
5. Une partie de la collection est disponible sur rayonnages ouverts. L'autre partie doit être demandée. Des conditions spéciales de consultation s'appliquent pour certains documents de la collection. Cela est mentionné dans le catalogue en ligne. Pour pouvoir consulter les documents, vous devez introduire une demande électronique pour chaque titre de publication, de dossier de documentation ou d'archives de recherches en histoire de l'art au moyen du catalogue en ligne (voir 2.1). Vous vous connectez avec votre compte lecteur (voir 3.1). Les conditions de demande de documents et les délais de livraison disponibles sont précisés dans le formulaire de demande électronique.
6. Vous êtes personnellement responsable des documents de la collection que vous consultez et demandez. Ces documents ne peuvent pas quitter la bibliothèque.
7. Vous prenez soin des documents que vous consultez. Vous vérifiez leur état avant la consultation et faites constater les éventuels dommages par le personnel de la bibliothèque.
8. Vous ne faites pas d'annotations sur les documents de la collection.
9. Vous ne modifiez pas l'ordre des (documents dans les) dossiers de documentation et d'archives.
10. Après chaque consultation, vous restituez les documents de la collection à l'endroit prévu dans la bibliothèque.
11. Dans le cas où un document de la collection serait (temporairement) indisponible, le personnel de la bibliothèque cherchera dans la mesure du possible une solution alternative en concertation avec vous.
12. Si vous endommagez un document intentionnellement ou par négligence grave, vous devrez couvrir le montant des dommages causés selon la valeur du document, et l'accès à la bibliothèque pourra vous être refusé. En cas de remboursement d'un document, vous devrez verser un montant forfaitaire déterminé par le directeur du Rubenshuis. Ce montant sera calculé sur la base du prix d'achat moyen ou de la valeur assurée du document, frais administratifs et frais d'entretien du matériel compris.
13. En cas de vol ou de tentative de vol, le Rubenshuis avertira la police sans délai.
14. En cas de faute avérée, l'accès à la bibliothèque du Rubenshuis pourra vous être définitivement refusé. L'exclusion peut également avoir des conséquences dans les autres bibliothèques du réseau (voir 3.6).
15. Vous pouvez utiliser la connexion Internet sans fil avec vos appareils électroniques personnels pour effectuer des recherches dans les catalogues de la collection et dans nos bases de données et inventaires payants. La bibliothèque ne met à votre disposition qu'un seul appareil. Ce matériel peut uniquement être utilisé pour des activités liées à l'étude et à la recherche.
16. Le Rubenshuis ne peut être tenu responsable des erreurs ou des omissions présentes dans les informations disponibles.
Reproductions des documents de la collection
1. Seuls les documents de la collection du Rubenshuis peuvent être reproduits.
2. Vous pouvez effectuer vous-même ces reproductions en utilisant votre propre appareil. Une tente de numérisation est disponible gratuitement. Respectez toujours les droits d'auteur.
3. Vous pouvez demander des numérisations basse résolution (pdf) et haute résolution (jpg) au personnel de la bibliothèque. Aucune copie ou impression ne sera réalisée. Un montant vous sera demandé pour les reproductions de certains types. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet ainsi que les tarifs pratiqués dans le règlement relatif aux redevances.
4. Vous pouvez prendre des photos gratuitement avec votre appareil personnel pour une recherche scientifique, à des fins pédagogiques ou pour un usage privé. Veuillez n'utiliser ni flash ni trépied. Vous pouvez utiliser la tente de numérisation de la bibliothèque.
5. Pour la bonne conservation de la collection, il n'est pas possible de faire des photocopies des documents trop fragiles ou en moins bon état. Selon l'état du document en question, le personnel de la bibliothèque évaluera s'il est possible de faire une reproduction par photo ou par numérisation.
6. Les documents de la collection protégés par le droit d'auteur ne peuvent jamais être reproduits dans leur intégralité.
7. Si vous souhaitez utiliser la reproduction d'un document de la collection pour une publication imprimée et/ou électronique, veuillez nous contacter par écrit (voir 2.1).
8. Si vous souhaitez publier une reproduction d'un document protégé par le droit d'auteur, vous devrez contacter vous-même les ayants droit.
Droit d'auteur et réutilisation des données
1. Vous vous conformez toujours à la législation sur les droits d'auteur et respectez les droits d'auteur d'autrui.
2. Vous utilisez uniquement les reproductions faites à partir de documents de la collection du Rubenshuis ne relevant pas du domaine public (open data) pour une recherche scientifique, à des fins pédagogiques ou pour un usage privé. Vous vous conformez ainsi au Livre XI « Propriété intellectuelle » du Code de droit économique et à la loi transposant en droit belge la Directive européenne 2001/29/CE du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (22 mai 2005).
3. Les informations tirées des archives et de la documentation ne peuvent être utilisées qu'à des fins d'étude et de recherche personnelles. Vous n'êtes pas autorisé(e) à publier ou communiquer quoi que ce soit qui puisse nuire aux intérêts des personnes concernées et/ou d'autres personnes encore en vie. Les données (privées) pour lesquelles l'autorisation de publication n'a pas été obtenue ne doivent pas être divulguées à des tiers.
Prêt interbibliothèques (PIB) et livraison de documents
1. Les publications qui ne sont pas présentes dans la collection du Rubenshuis peuvent être demandées dans un autre organisme en concertation avec le personnel de la bibliothèque. Le Rubenshuis utilise le système belge de prêt interbibliothèques IMPALA. Vous trouverez les tarifs et d'autres instructions dans le règlement d'IMPALA (http://anet.ua.ac.be/impala). Vous pourrez consulter le document demandé à la bibliothèque après sa livraison, en respectant les mêmes règles que pour les documents de notre collection.
Instructions spéciales
1. Seul le directeur du Rubenshuis peut déroger au présent règlement.
2. Le directeur du Rubenshuis statuera pour tous les cas non prévus par le présent règlement.
3. En cas de non-respect des règles énoncées dans le présent règlement, le directeur pourra vous refuser l'accès à la bibliothèque et au Rubenshuis pour une durée limitée ou de manière permanente.
4. En pratique, le directeur peut être représenté par une autre personne.
5. En vous inscrivant comme usager de la bibliothèque du Rubenshuis, vous acceptez les dispositions du présent règlement. Vous recevrez une copie (en ligne ou imprimée) du présent règlement au moment de votre inscription. Le règlement est également mis à la disposition des usagers à la bibliothèque et peut être consulté à tout moment sur le site Internet du Rubenshuis (voir 2.1).
6. Le présent règlement ne vous confère aucun droit.
7. Le présent règlement remplace tout règlement précédent.

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